Mentions legales

12 janvier 2015

Editeur du site
Mairie de Lixing-les-Rouhling
1 rue des Remparts
57520 LIXING-LES-ROUHLING
Tél. 03 87 09 02 52
Courriel : lixinglesrouhling.mairie@wanadoo.fr

Tous les contenus du site www.lixinglesrouhling.fr sont couverts par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Toute reproduction, même partielle, est interdite sauf autorisation expresse des responsables de ce site et indication de la source. De plus, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles (toute diffusion à des fins commerciales ou publicitaires est exclue).

Informatique et Libertés
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Mairie de Lixing-les-Rouhling, 1 rue des Remparts 57520 LIXING-LES-ROUHLING. Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée.

Droits d’exploitation et protection des matériels
L’ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, écouler de votre accès ou utilisation de ce site.

De plus, la mairie de Lixing-les-Rouhling ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

L’ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d’auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est acceptée mais leur modification ou diffusion non autorisée est interdite.

La mairie de Lixing-les-Rouhling ne garantit pas l’exactitude des informations figurant sur ce site ou leur adéquation à un objet particulier.

Toute information que vous communiquez à la mairie de Lixing-les-Rouhling via Internet, y compris remarques, suggestions, idées, dessins etc… deviennent et resteront la propriété exclusive de la mairie de Lixing-les-Rouhling, sans restriction de droit d’utilisation, sans aucune rémunération pour vous-même ou un tiers. De plus, ces informations ne seront pas traitées par nous comme confidentielles.

Des liens vers d’autres sites peuvent vous faire sortir du site www.lixinglesrouhling.fr ; nous n’acceptons aucune responsabilité sur les sites pointés. Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne saurions être tenus pour responsables de changements sur ces sites.

Reproduction sur support papier et électronique
La reproduction sur papier : À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

– gratuité de la diffusion
– respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
– citation explicite du site www.lixinglesrouhling.fr comme source et mention et de la mention “droits réservés”
La reproduction sur support électronique : La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est interdite sauf dans les conditions suivantes : copie des pages ou fichiers pour consultation hors ligne ou pour usage interne et sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source www.lixinglesrouhling.fr et de la mention “Droits réservés”.

Aucune page ou extrait de ce site ou de fichiers PDF ne peuvent être reproduits ou transmis ou enregistrés dans d’autres sites sans autorisation expresse de la mairie de Lixing-les-Rouhling.

Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de la mairie de Lixing-les-Rouhling. Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Lixing-les-Rouhling. La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Hébergement du site :
OVH SAS

Références :
Lixing-lès-Rouhling, Village au fond de la Vallée, Editions Coprur, Strasbourg, 1999
Lixing-lès-Rouhling Jadis – Ecomusée

Directrice de publication du site :
Christiane MALLICK

Réalisation du site, Maintenance technique :
MOSAÏK Télévision sans frontière
107, rue du Maréchal Foch
57 200 SARREGUEMINES
Tél : 03.87.288.600
Fax : 03.87.280.980
Email : contact@mosaik.tv